top of page

Livraison - Retours - et Régime de TVA

📌 Conditions de Livraison et Retours

 

🚚 Politique de Livraison

Nous mettons tout en œuvre pour vous garantir une expédition rapide et sécurisée de vos œuvres et articles.

📍 Zones de livraison :
✔ France métropolitaine → Livraison standard avec tarifs automatiques
✔ Union Européenne →Livraison standard avec tarifs automatiques
✔ Autres zones (DOM-TOM, international) → Sur devis uniquement

📦 Modes de livraison disponibles :
✔ Colissimo (standard ou recommandé, selon la valeur de l’œuvre)
✔ Mondial Relay (pour certains articles)
✔ Transport sur mesure (pour les œuvres volumineuses – sur devis)
✔ Retrait gratuit en galerie (Clisson, 44190)

💡 Les frais de livraison sont calculés automatiquement pour les œuvres de taille standard et les zones standards de livraison (France et UE).
💡 Pour les œuvres volumineuses ou les livraisons hors France/UE, un devis sera établi avant validation de la commande.

Assurances en option.

⏳ Délais de livraison estimés :

  • France métropolitaine : 3 à 5 jours ouvrés

  • Union Européenne et international : 5 à 10 jours ouvrés

  • Délais allongés en période de fêtes

 

🔄 Politique de Retour & Remboursement

📌 Puis-je retourner un article si je change d’avis ?
🚫 Aucun retour ni échange possible pour :

  • Les œuvres uniques → Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, les produits sur-mesure ou uniques ne bénéficient pas du droit de rétractation.

📌 Que faire si mon colis arrive endommagé ?
✔ Signalez-nous tout dommage dans les 48 heures après réception.
✔ Envoyez un email à 📩 galerielessouliersrouges@gmail.com avec :

  • Photos de l’emballage

  • Photos de l’article endommagé

  • Explication du problème

✔ Nous analyserons votre demande et vous informerons des suites possibles.

💰 TVA et Facturation

 

✔ Tous les prix affichés sont en euros (€) et incluent la TVA.
✔ Les œuvres d’art sont soumises au régime particulier de la TVA sur marge (Article 297 A du CGI et directive 2006/112/CE).
✔ Les articles de papeterie sont soumis à la TVA normale.
✔ Les frais de livraison sont ajoutés au moment de la validation de commande et varient selon le poids, le transporteur sélectionné et la zone de livraison.

bottom of page